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Defrenois
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Solutions professionnelles notariales t.3 ; opérations de construction, environnement, droit rural
Guy Brault, Guillaume Daudré, Jean-Pierre Gilles, Didier Krajeski
- Defrenois
- 15 Juillet 2020
- 9782856233603
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les...
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Dictionnaire insolite du notariat, ou le notariat de A à Zèbre
Jean-François Sagaut, Muriel Suquet-Cozic
- Defrenois
- 16 Juin 2020
- 9782856233726
Prenez une Minute pour découvrir ou redécouvrir les Notaires, ces Authentiques drôles de Zèbres. Quoi de mieux qu'un mot-à-mot pour faire un Sceau dans ce Réseau ? Au travers de leur Généalogie découvrez les Notaires célèbres. Grace à leur histoire (et leurs histoires), traversez l'Europe et les siè...
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Liquidations de régimes matrimoniaux et de successions ; méthodes, exercices et corrigés
Sarah Torricelli-Chrifi, Alex Tani
- Defrenois
- 16 Juin 2020
- 9782856233627
Les objectifs de cet ouvrage sont à la fois simples et ambitieux : former avec beaucoup de pédagogie à la liquidation de régimes matrimoniaux et de successions. Un tel exercice pratique, dont la vocation est d'inculquer le Droit patrimonial de la famille, peut en revanche s'avérer complexe. La méth...
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La copropriété des immeubles bâtis
Gaël Chantepie
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 30 Juin 2020
- 9782856232132
La vie en copropriété constitue, pour les non-juristes, l'une des portes d'entrée les plus courantes dans le monde du droit : convocation à des assemblées, délibérations, participation au conseil syndical, négociations avec le syndic, réalisation de travaux, contestations des décisions, etc. La comm...
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La publicité foncière
Jacqueline Piedelièvre, Stéphane Piedelièvre
- Defrenois
- 1 Décembre 2020
- 9782856234846
La publicité foncière est réputée être un droit complexe et technique. Rouage essentiel du commerce immobilier, elle est d'autant plus nécessaire que notre système juridique pose le principe du transfert de propriété par le seul échange des consentements. La convention des parties étant seulement co...
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Déontologie notariale
Jean-François Sagaut, Mathias Latina
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 10 Décembre 2019
- 9782856233412
Les règles de déontologie notariale constituent un patrimoine précieux dont la connaissance est une impérieuse nécessité pour tous ceux qui embrassent ou aspirent à embrasser la profession de notaire. Or, la connaissance de ces règles n'est pas des plus faciles. Il n'y a pas, à proprement parler, de...
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Le droit est la médecine de l'économie. Et le droit est l'affaire des juristes. Les règles sont-elles appropriées ? L'effet bénéfique s'en ressentira sur l'activité économique. Sont-elles au contraire malencontreuses, insuffisamment préparées et réfléchies ? Les conséquences délétères se manifester...
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Les régimes patrimoniaux des couples en droit international privé, européen et comparé
Mariel Revillard
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 15 Juillet 2020
- 9782856233634
Le droit international privé de la famille devient de plus en plus complexe. L'évolution de la notion de famille est une des causes de cette difficulté illustrée par la diversité des couples internationaux de trois types : couples mariés, partenaires et concubins. Plus d'un couple sur deux dans le ...
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Les contrats immobiliers des collectivités territoriales
Jean-Yves Camoz
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 8 Octobre 2019
- 9782856233405
Les collectivités territoriales mettent en oeuvre de nombreux contrats immobiliers, qu'il s'agisse de ventes (transfert de biens dépendants du domaine public ou appartenant au domaine privé) ou d'achats (acquisition à titre onéreux ou en l'état futur d'achèvement), ou encore de contrat d'occupation ...
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Recueil de solutions d'examens professionnels t.2 ; droit de la famille
Collectif
- Defrenois
- 15 Mai 2018
- 9782856233269
Pour sa seizième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t. 1), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3) et droit des affaires (t. 4). Le tome 2 rassemble les thèmes orientés au...
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Recueil de solutions d'examens professionnels t.1 ; actes courants : ventes, prêts, échanges, copropriété
Collectif
- Defrenois
- 7 Mars 2017
- 9782856232668
Pour sa quinzième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : Actes courants (t. 1), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3) et droit des affaires (t. 4). Le tome 1 rassemble les thèmes en rappor...
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Recueil de solutions d'examens professionnels t.4 ; droit des affaires (15e édition)
Collectif
- Defrenois
- Solutions D'examens Defrenois
- 31 Mai 2016
- 9782856232675
Pour sa quinzième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t. 1), droit de la famille (t. 2), droit rural de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3) et droit des affaires (t. 4). Le tome 4 rassemble des thèmes de droit co...
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Comptabilité notariale
Ludovic Leviaux, Thierry Lasne
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 19 Septembre 2017
- 9782856233122
Depuis la première version de cet ouvrage, de nombreux changements sont intervenus dans la pratique de la comptabilité notariale, impulsés par les nouvelles technologies et les évolutions juridiques. Cette nouvelle édition a donc pour objectif de couvrir l'ensemble de la problématique comptable d'un...
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BTS notariat t.1 ; droit général et droit notarial : 1re et 2e années (4e édition)
Virginie Cassigneul
- Defrenois
- 19 Janvier 2016
- 9782856232354
Conçu pour les étudiants en BTS Notariat, cet ouvrage couvre l'ensemble du programme officiel de l'unité IV Droit général et droit notarial de 1re et 2e années. Constituant un support de cours efficace et détaillé, il livre les outils indispensables pour maîtriser chacun des thèmes du programme : c...
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Nouv.
Les combinaisons de droits réels ; indivisions et démembrements en matière immobilière
Alexandre Ferracci
- Defrenois
- Doctorat & Notariat
- 22 Décembre 2020
- 9782856234747
Parce qu'elles permettent de multiplier le nombre de bénéficiaires des utilités qu'il procure, les situations dans lesquelles plusieurs droits réels s'enchevêtrent sur un immeuble sont extrêmement courantes. Les indivisions complexes, les usufruits d'usufruits, les démembrements en copropriété et, p...
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Bts notariat t.3 ; environnement économique et managérial du notariat (2e édition)
Collectif
- Defrenois
- 9 Septembre 2014
- 9782856232491
Cet ouvrage destiné prioritairement aux étudiants du BTS Notariat couvre l'ensemble du référentiel de l'unité 3 Environnement économique et managérial du notariat (1re et 2e années). Les objectifs visés par les auteurs sont d'une part de rappeler les fondamentaux économiques et managériaux attendu...
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Droit rural (2e édition)
Didier Krajeski
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 25 Octobre 2016
- 9782856232576
Le droit rural est le droit d'un espace mais aussi le droit d'activités spécifiques : les activités agricoles. Selon la perception que l'on en a, ce sont des activités en perpétuelle crise ou en perpétuelle mutation. Elles s'exercent à l'intérieur d'une réglementation dense, aux origines multiples e...
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Les promesses de vente et d'achat immobilières
Pied Piedelievre S.
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 23 Janvier 2018
- 9782856232583
À regarder le Code civil, la vente immobilière donne le sentiment d'une stabilité législative. Pourtant, elle apparaît comme l'une des matières qui a le plus évolué ces dernières décennies. La période préparatoire à l'acquisition immobilière prend une place de plus en plus importante, à tel point ...
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Recueil de solutions d'examens professionnels t.3 ; droit de la construction ; droit rural, urbanisme et environnement
Collectif
- Defrenois
- Solutions D'examens Defrenois
- 19 Septembre 2017
- 9782856233139
Pour sa seizième édition, le Recueil de solutions d'examens professionnels comprend quatre tomes : actes courants (t. 1), droit de la famille (t. 2), droit rural, de la construction, de l'urbanisme et de l'environnement (t. 3), et droit des affaires (t. 4). Le tome 3 regroupe, d'une part, des thème...
Épuisé -
Droit international privé et européen : pratique notariale
Mariel Revillard
- Defrenois
- Expertise Notariale
- 29 Mai 2018
- 9782856233054
La pratique notariale de droit international privé européen est confrontée depuis 2014 à l'application de nouveaux instruments internationaux et de réformes. L'auteure reprend la méthode d'exposition des précédentes éditions en accompagnant ses commentaires de 283 exemples. Une partie importante d...
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Présente dans de nombreux articles du Code civil, la notion de fruits joue un rôle central sur le plan conceptuel mais semble cantonnée aux seconds rôles dans la pratique. Le Code civil, s'il connaît la notion, n'en donne aucune définition, pas plus qu'il n'en donne les critères de qualification. Du...
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Les libéralités à caractère collectif
Julien Boisson
- Defrenois
- Doctorat & Notariat
- 15 Janvier 2019
- 9782856233368
Les libéralités à caractère collectif sont celles destinées à un groupe de personnes ou à la collectivité tout entière. Elles sont au service d'une oeuvre. Pour atteindre leur but, elles sont adressées à une personne morale - de droit privé comme de droit public - dont la mission est de défendre cet...
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L'usufruit des biens incorporels ; contribution à la nature juridique de l'usufruit
Nicolas Kilgus
- Defrenois
- Doctorat & Notariat
- 25 Septembre 2018
- 9782856233382
L'usufruit est une institution ancienne dont les origines remontent au droit romain. Les rédacteurs du Code civil se sont inspirés d'une définition figurant au Digeste et la plupart de leurs textes n'ont pas été modifiés depuis 1804. Or, le xxe siècle a vu se développer des valeurs nouvelles, carac...
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Mélanges en l'honneur du professeur Michel Grimaldi ; liber amicorum
Collectif
- Defrenois
- 13 Octobre 2020
- 9782856233641
« Il n'est de doctrine que d'hommes »... Un homme et un juriste d'exception, tel est le souvenir que ceux qui ont eu la chance d'avoir eu Michel Grimaldi, comme professeur, collègue ou simple ami, garderont pendant des décennies encore. Enseignant de grand talent, il a dirigé un grand nombre de tr...
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